Manchester City reconnu coupable de 114 violations financières : l'appel et les sanctions en attente

Manchester City a été reconnu coupable de 114 violations des règlements financiers de la Premier League, à l’issue d’une audience découlant de charges portées contre le club en février 2023. Le club a confirmé que le processus reste en cours et soumis à une stricte confidentialité, maintenant la même position qu’il a adoptée depuis le dépôt initial de ces accusations.

Alors que Manchester City devrait largement faire appel du verdict, l’avocat spécialisé en droit du sport Yasin Patel du Church Court Chambers a exposé les motifs sur lesquels un recours pourrait être fondé. « Les avocats de City vont maintenant analyser cette décision et examiner les options qui s’offrent à eux pour faire appel, ce qui peut inclure des vices de procédure, une mauvaise interprétation du droit et des erreurs juridiques — il est important de noter qu’ils peuvent garantir un appel », a-t-il déclaré.

Patel a été tout aussi direct concernant l’ampleur des sanctions potentielles. « Les sanctions pourraient inclure une amende majeure, une déduction de points, une relégation ou même les trois », a-t-il averti, ajoutant que les questions concernant le retrait éventuel de titres et de trophées — et la question de savoir si les clubs rivaux ont subi des pertes financières du fait de la conduite de City — signifient que « ceci n’est que le premier chapitre d’une longue saga juridique qui ne prendra pas fin de sitôt ».

Ian Hargreaves, associé au cabinet de litiges Quillon Law, a décrit le verdict non comme une conclusion mais comme l’ouverture d’une nouvelle phase. « Les questions clés que soulève cette nouvelle sont: quelle sanction le panel considère comme proportionnée et quels enseignements peuvent être tirés des cas précédents », a-t-il déclaré. « Il existe un large éventail d’options, avec un interdit de recrutement à l’extrémité la plus modérée du spectre et l’expulsion de la ligue comme la répercussion la plus grave ».

Hargreaves a également souligné l’importance des motifs écrits du panel, notant que la force de tout appel dépendra largement du détail de ses conclusions. « Beaucoup dépendra du détail des conclusions et du raisonnement du panel, qui seront inévitablement examinés de près par les deux parties », a-t-il ajouté.

Au-delà de l’avenir immédiat de City, Hargreaves a pointé les conséquences plus larges pour le sport. « L’issue aura également des implications plus larges pour l’équilibre des pouvoirs dans le football européen, bien que les clubs de la Premier League souligneront que ces conclusions concernent une conduite historique et non le cadre financier actuel de la ligue ».

Dans un bref communiqué, Manchester City a déclaré: « Le processus de la Premier League reste en cours, avec des éléments importants à finaliser, et soumis à une stricte confidentialité. En tant que tel, la position de Manchester City FC reste cohérente avec la déclaration du club de février 2023. »