Les experts juridiques avertissent : le verdict de culpabilité de Manchester City n'est que le début d'une longue bataille en appel

Manchester City a été reconnu coupable de 114 accusations sur 115 en matière de finances portées par la Premier League, mais deux experts juridiques avertissent que le verdict marque le début d’une nouvelle phase juridique plutôt qu’une résolution — les sanctions étant peu susceptibles d’arriver rapidement.

Ian Hargreaves, associé au cabinet spécialisé Quillon Law, a déclaré que la décision ouvre un large éventail de résultats possibles. « Le verdict supposé n’est pas la fin de l’histoire mais le début d’une nouvelle phase dans ce qui est devenu l’une des batailles juridiques les plus suivies du sport mondial », a-t-il déclaré. « Les questions clés que soulève cette nouvelle sont: quelle sanction le panel considère-t-il comme proportionnée et quel enseignement peut-on tirer des cas précédents. Il existe un large éventail d’options, avec un interdit de recrutement à l’extrémité la plus modérée du spectre et l’expulsion de la ligue comme la répercussion la plus grave. »

Hargreaves a également signalé le processus d’appel comme une variable importante. « Il y a aussi la question de savoir si la décision du panel peut résister à un appel vigoureusement contesté, et sur quels fondements tout défi pourrait être lancé. Beaucoup dépendra du détail des conclusions et du raisonnement du panel, qui seront inévitablement scrutés de près par les deux parties. »

Il a ajouté que le résultat a des conséquences au-delà de l’Angleterre: « Le résultat aura également des implications plus larges pour l’équilibre des pouvoirs dans le football européen, bien que les clubs de Premier League souligneront que ces conclusions concernent une conduite historique et non le cadre financier actuel de la ligue. »

L’avocat spécialisé en droit du sport Yasin Patel, de Church Court Chambers, a confirmé que l’équipe juridique de City va maintenant examiner les conclusions du panel pour trouver des motifs de contester la décision. « Les avocats de City vont maintenant analyser cette décision et examiner les options qui s’offrent à eux pour faire appel, ce qui peut inclure des vices de procédure, une interprétation erronée de la loi et des erreurs juridiques — il est important de noter qu’ils peuvent garantir un appel », a-t-il déclaré.

Patel a exposé l’ampleur potentielle de toute sanction. « Les sanctions pourraient inclure une amende majeure, une déduction de points, une relégation ou même les trois. En tenant compte de la question de savoir si les titres et trophées devraient être retirés, si d’autres clubs ont été privés de revenus et d’opportunités supplémentaires en raison des actes répréhensibles de City et des pertes subies, nous pouvons affirmer sans risque que ce n’est que le premier chapitre d’une longue saga juridique qui ne se terminera pas de sitôt. »

Parmi les clubs les plus affectés par la période examinée figurent Arsenal, Manchester United et Liverpool — tous ayant manqué des titres de Premier League au cours des années au cours desquelles City aurait bénéficié d’un avantage financier déloyal. La question de savoir si ces clubs pourraient demander une compensation ou une réallocation de titre figure parmi les nombreuses questions non résolues qui suivront le processus d’appel.